Conditions générales de vente
PRÉAMBULE
Le site Internet accessible à l’adresse le-puy-foot-43.myshopify.com (ci-après le « Site ») est édité par la société LE PUY FOOTBALL 43 AUVERGNE (ci-après « Le Puy Foot 43 ») et propose la vente de produits de la marque Le Puy Foot 43, ainsi que des informations sur le club, sur des évènements en cours ou à venir, via des newsletters, à tout visiteur du site (ci-après « Visiteur » ou « Vous »).
Tout achat effectué sur le Site emporte acceptation des présentes conditions générales de vente («Conditions Générales de Vente»). Note que Le Puy Foot 43 se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente. Merci de se référer aux Conditions Générales de Vente mises à jour sur cette page, la date de mise à jour étant indiquée au début des présentes.
COMMANDE
Lors de votre visite sur le Site, vous avez la possibilité de parcourir les différents produits proposés par Le Puy Foot 43. Ces produits comportent un descriptif conforme au produit vendu comportant notamment sa composition et une photographie.
À l’aide de l’icône « ajouter au panier », vous pouvez passer commande, en s’inscrivant ou en passant par votre compte client. Un récapitulatif de commande apparaitra avant toute validation de votre part, permettant de vérifier la taille, le prix, l’adresse de livraison, le moyen de paiement, etc.
Une fois la commande validée, vous procéderez au paiement via une page de paiement sécurisé. Après validation du paiement, un email de confirmation te sera envoyé.
DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Visiteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Puy Foot 43 chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet le-puy-foot-43.myshopify.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection optimale de ces données. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet le-puy-foot-43.myshopify.com.
PRIX
Les prix indiqués sur le Site sont fermes, exprimés en euros et incluent la TVA au taux en vigueur au jour de la commande. Le Puy Foot 43 se réserve le droit de procéder à toute modification des prix (à la hausse ou à la baisse) sur ses articles, et ce même si le Visiteur a pu commander et recevoir antérieurement un article à un autre prix que le nouveau prix du produit indiqué sur le Site.
De plus, occasionnellement, Le Puy Foot 43 pourra procéder à des offres et promotions affectant le prix des produits. Aux prix indiqués, s’ajouteront des frais de livraison. Ces prix sont décrits dans la section « Livraison et retour ».
PERSONNALISATION
Les produits du Puy Foot 43 ne sont pas personnalisables, hormis pour le flocage des maillots de match (Nom + numéro + patch championnat). Lorsqu’un maillot est commandé avec flocage, il n’est en revanche plus possible de procéder à quelconque demande de retour.
CAPACITÉ
Vous certifiez avoir la capacité juridique pour passer toute commande sur le Site, ou, dans le cas où vous seriez mineur, vous êtes garantis être titulaire d’une autorisation parentale ou d’un tuteur légal.
LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, sauf disposition contraire.
En cas de litige, la compétence est donnée aux tribunaux.